Les Pâtes par Passion !

Total : 0,00 €
0 article

MENTIONS LÉGALES

Mentions légales Boutique Le Ruyet

Désignataire du site

Designer du site
Le design du site a été réalisé par l'agence Advisa (www.advisa.fr).
Développeur du site
Ce site a été développé par la société Netapsys, 126 Rue de Provence 75008 Paris (www.netapsys.fr).
Hébergeur du site
Ce site est hébergé par la société Oxalide, 25, boulevard de Strasbourg - 75010 Paris (www.oxalide.fr)

Propriétaire du site

Sarl Pâtes Le Ruyet

ZA de Lanveur 370 rue de Kerlavarec-France

Numéro de SIRET : 515 015 238 00030

Code APE : 1089 Z

RCS : 2009 B 673 / 2009-A-3244

Numéro de TVA intracommunautaire : FR44515015238

Confidentialité et données personnelles

Toutes les données de quelque nature qu'elles soient, conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et présentées ou collectées sur le site ont fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), sous le numéro 1449588.

Droits d'auteur

Tous les textes, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété du photographe Thierry CREUX (Ouest France), de l'agence Mot à Mot et de David Le Ruyet, ou sont autorisés avec l'autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

Marque - Logos
Les marques et les logos reproduits sur le site sont protégés par leur titulaire à titre de marque.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire est prohibée au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Limites de responsabilité
L’utilisateur doit protéger ses équipements techniques et effectuer toutes sauvegardes de ses données. Il est seul responsable de l’utilisation qu’il peut faire du service.

L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations ou des outils disponibles et vérifiés. L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable de tout inconvénient ou dommage inhérent à l’utilisation du réseau Internet, des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités, d’une rupture de service, d’une intrusion extérieure ou de la présence de virus informatiques.

Cookies
Lors de la visite de l’utilisateur sur le site, l’éditeur implante un ou des cookies dans son ordinateur.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à sa navigation sur le site, et stocke des informations que l’utilisateur a saisies durant sa visite : les pages qu’il a consultées, la date et l’heure de la consultation, le contenu de ses commandes.
Ainsi, l’utilisateur n’aura pas besoin, lors de sa prochaine visite de les saisir à nouveau. L’éditeur pourra les consulter lors des prochaines visites de l’utilisateur.
Les cookies que l’éditeur émet lui permette :
- d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le site afin d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des services proposés ;
- de mémoriser des informations relatives aux formulaires remplis par l’utilisateur sur le site ou à des produits, services ou informations choisis par l’utilisateur sur le site ;
- de permettre à l’utilisateur d’accéder à des espaces réservés et personnel du site, tels que le compte de l’utilisateur, grâce à des identifiants ou des données qu’il a éventuellement antérieurement confiés.
L’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies ou supprimer les cookies. Pour ce faire, il faut qu’il paramètre son navigateur de la manière suivante :
- pour Microsoft Internet Explorer 6.0 : menu Outils/Options Internet/Onglet Confidentialité, sélectionner le niveau souhaité à l'aide du curseur.
- pour Mozilla Firefox : menu Outil/Options Vie Privée/Menu Cookie, sélectionner les options souhaitées.
- pour Opéra 6.0 : menu Fichier/Préférence/Vie Privée.
- pour les autres navigateurs, consulter l'aide du navigateur utilisé.
Si l’utilisateur refuse des cookies dans son terminal, ou supprime ceux qui y sont enregistrés, il ne pourra plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités. Le cas échéant, l’éditeur décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé des services résultant de l’impossibilité pour l’éditeur d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement.

Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.

Retour en haut
© 2017 APCA. Tous droits réservés.